Déposée le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) emiota
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bel-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) emiota domicilié(e) 4 rue de Paris - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 254 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emiota, Mme coulm carine domicilié(e) 4 rue de Paris - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.
La marque Bel-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel-T est expirée depuis le 17 octobre 2024.
emiota a également déposé les autres marques suivantes : awearable , BELTY
emiota, SAS - 4 rue de Paris - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 794254474
emiota, Mme coulm carine - 4 rue de Paris - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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